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[statuts] Corum or not Corum ?

Travail de proposition de nouveaux statuts pour la FFJdR en 2014

Modérateur: CA FFJDR

[statuts] Corum or not Corum ?

Messagepar Kakita Inigin » 30 Mars 2014 10:26

Désolé pour la référence à Moorcock. :mrgreen:


Donc le sujet c'est les quorums et le mode de fonctionnement des assemblées générales. En faut-il un, quel base doit-il avoir, pour quels cas, comment pouvons-nous améliorer la présence en AG et la participation des adhérents.

Si je prends les statuts actuels, on a :

Article 15– Les délibérations

Il est nécessaire que des membres représentants le tiers au moins des voix de la Fédération soient présents, représentés ou votent par correspondance pour la validité des délibérations. Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué à quinze jours de délai, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée Générale qui délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents, représentés ou votant par correspondance à cette seconde Assemblée.
Sauf dispositions contraires, l’Assemblée Générale vote à la majorité simple des voix. En cas d’égalité, la proposition est réputée rejetée.(...)


Article 17 – Révocation du Conseil d’Administration

L’Assemblée Générale peut mettre fin au mandat du Conseil d’Administration avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

l’Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande de membres représentants le tiers des voix composant la Fédération et dans un délai maximum de deux mois à compter de la réception de la demande par le Secrétariat ;
des membres représentants au moins la moitié des voix de la Fédération doivent être présents ou représentés ;
la révocation du Conseil d’Administration doit être votée à scrutin secret et à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.


Article 39 – Modification des statuts

(...)
L’Assemblée Générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des voix de la Fédération est présente ou représentée ou vote par correspondance. Si l’Assemblée n’atteint pas ce quorum, une nouvelle Assemblée Générale est convoquée au moins quinze jours après. Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de votants. La nouvelle convocation reproduit le même ordre du jour en indiquant la date et les résultats de la première réunion.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des votants.


Article 40 – Dissolution

Seule une Assemblée Générale réunie à cet effet peut prononcer la dissolution de la Fédération. Elle se réunit et délibère dans les conditions prévues à l’article 39.


Autrement dit :
AG normale : quorum 1/3, majorité simple des voix (exprimées). -> 1/6 des membres élisent le CA
AG (normale) de révocation du CA : quorum 1/2, majorité 2/3 des voix (exprimées).-> 1/3 des membres révoquent le CA.
AGE (art.39 changement des statuts) : quorum 1/2, majorité 2/3 des voix (exprimées) -> 1/3 des membres modifient les statuts
AG(E) (art.40 dissolution) : quorum 1/2, majorité 2/3 des voix (exprimées) -> 1/3 des membres dissolvent l'association.

Le moins qu'on puisse dire, c'est que cela favorise des conseils d'administration stables : il est aussi difficile de révoquer un administrateur que de modifier les statuts ou dissoudre la fédération.

Actuellement, elle compte 35 adhérents (45 voix) et nous parvenons à peine à en réunir 13 (soit le tiers) pour une AGE de dissolution (même si plein de problèmes expliquent en partie cela).

Je pense que les contraintes de quorum sont inatteignables en fonctionnement normal, à plus forte raison avec une fédération réellement active (c'est-à-dire avec d'autres sujets de conversation que l'inaptitude à communiquer) et énormément d'adhérents. Ce d'autant plus que sa nature en fat forcément une association nationale. Les quorums, c'est bien si tous les adhérents habitent la même ville...

Le corollaire, si on ne veut pas que les décisions officielles ne soient pas restreintes à un petit nombre de personnes, c'est qu'il faut nécessairement mener des AG en ligne, par téléconférence et/ou forum.

Avantage des AG en ligne :
- augmenter le nombre de participants (abolition des distances)
- augmenter le niveau de débat et d'interactivité (un participant débat et réfléchit, un vote par correspondance ne fait que voter)
- réduire le formalisme inhérent à la représentation par correspondance (à savoir ordre du jour non évolutif, vote multi-choix difficile et non modifiable)

Inconvénients :
- vote secret difficile
- tenue d'AG nombreuses éventuellement compliquées en audioconférence

Qu'en pensez-vous ?
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Sybille » 30 Mars 2014 10:46

Je pense qu'il faut maintenir la notion de quorum (une association dirigée par moins d'un tiers de ses membres, ça me choque, en fait, juste, pas moins...) et mettre en place des AG en ligne car je ne vois pas comment on peut fédérer à l'échelle nationale si personne ne s'exprime à cause de la distance physique.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Morgan Kane » 30 Mars 2014 12:45

Je pense qu'il faut garder la notion de quorum mais modifier le mode de calcul. La clause de sauvegarde qui permet de reconvoquer une seconde AG qui délibère valablement quel que soit le nombre de présents paraît constituer un garde fou suffisant.

En effet, si on supprime tout quorum, on ne donne pas aux adhérents une chance de se mobiliser.

Je suis contre les AG en ligne car seul le débat verbal me semble permettre la progression d'un débat organisé, la recherche d'un consensus

En revanche, la FFJDR comprend des associations et des membres individuels. Je reverrais peut être le nombre de voix détenues par els associations et j'organiserais un mode de représentation effectif des membres individuels.

Si je lis bien les statuts, une association = 1 voix et le nombre maximal de procurations est de 3.

Pourquoi ne pas prévoir que les associations aient plus de voix, quitte à augmenter leur cotisations en fonction du nombre de voix détenues, autoriser et qu'elles représentent chacun de leurs adhérents ?

Pourquoi ne pas prévoir que les adhérents individuels puissent se réunir avant l' AG pour mandater un représentant qui les représenterait collectivement?

.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Kakita Inigin » 30 Mars 2014 13:20

En revanche, la FFJDR comprend des associations et des membres individuels. Je reverrais peut être le nombre de voix détenues par els associations et j'organiserais un mode de représentation effectif des membres individuels.

Si je lis bien les statuts, une association = 1 voix et le nombre maximal de procurations est de 3.

Pourquoi ne pas prévoir que les associations aient plus de voix, quitte à augmenter leur cotisations en fonction du nombre de voix détenues, autoriser et qu'elles représentent chacun de leurs adhérents ?
1 association = 2 voix.

Je suis contre les AG en ligne car seul le débat verbal me semble permettre la progression d'un débat organisé, la recherche d'un consensus
Pourquoi ne pas prévoir que les adhérents individuels puissent se réunir avant l' AG pour mandater un représentant qui les représenterait collectivement?

(Je réunis les phrases) Le problème, c'est la distance... c'est pour ça que je suis plutôt favorable à des AG par audioconférence. Le forum (ou les autres outils informatiques) c'est bien pour conserver des traces écrites (argumentaires et calculs), mais ça ne remplace pas une explication orale, je suis assez d'accord.

Sur les membres bénéficiaires ça vaudrait le coup de faire un débat à côté. D'ailleurs je le crée.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar SebR » 01 Avr 2014 08:36

Avis rapido parce que pressé.

Corum : pour
AG à distance : pour

edit: dans mon esprit une AG c'est surtout pour voter, pas tellement pour débattre. L'essentiel des discussions devraient avoir lieu avant.

(d'ailleurs je suis partant pour des discussions sur n'importe quel sujet concernant la fédé via hangout pour qui le veut - le forum c'est bien mais j'ai pas le temps et puis l'écrit c'est pas tjrs idéal)
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar nicolas » 02 Avr 2014 18:03

Je pense que ce sont des questions importantes et que le problème de la distance est un vrai problème.

"Pour" garder une notion de quorum.
"Pour" des AG en ligne, ou alors le système de d'AG préalable en sous-groupe qui envois un représentant parlant/votant pour le nombre de vote qu'il représente. Mais c'est un sacré chantier de mettre ça en place. Et il faut des procédures en bétons armées et des participants qui comprennent l'importance de respecter ces procédures. Première chose qui me vient à l'esprit, pour avoir côtoyé des "partenaires" particulièrement malhonnêtes : il y a intérêt que le représentant du sous-groupe vote et parle bien comme le sous-groupe l'avait dit (ou au plis près) et il y a intérêt que le sous-groupe n'égorge pas son représentant s'il a eut la mauvaise idée d'être convaincu par les discussions lors de la "vraie" AG...

Comment font les autres association/fédération d'échelle nationale ? Je croie qu'elles ont tout un système pyramidal d'antennes départementales...
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Kakita Inigin » 02 Avr 2014 18:15

Le Sden fait des AG en ligne depuis deux-trois ans.
La Voix de Rokugan fait une AG physique à Paris vers Noël en comptant sur le fait que les adhérents qui viennent du plus loin montent pour passer les fêtes en famille ou sont à Lille. Les autres votent par correspondance ou habitent Paris.

En fait la Voix illustre le problème des assos nationales : 2/3 des adhérents en région parisienne, 90% des participants aux AG en région parisienne.
Barde multiclassé Secrétaire de la Voix de Rokugan.

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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar lupin » 02 Avr 2014 23:13

nicolas a écrit:Première chose qui me vient à l'esprit, pour avoir côtoyé des "partenaires" particulièrement malhonnêtes : il y a intérêt que le représentant du sous-groupe vote et parle bien comme le sous-groupe l'avait dit (ou au plis près) et il y a intérêt que le sous-groupe n'égorge pas son représentant s'il a eut la mauvaise idée d'être convaincu par les discussions lors de la "vraie" AG...

La meilleure solution est d'imposer un PV rapide et validé par une majorité des présents, retranscrivant les votes des assos (faisable car cela n'engage plus une personne seule, mais du coup, cela va dans le sens d'un vote à bulletin non secret au moins pour les votes d'idées) afin que les membres de chaque asso sachent ce qu'a voté leur asso.

nicolas a écrit:Comment font les autres association/fédération d'échelle nationale ? Je croie qu'elles ont tout un système pyramidal d'antennes départementales...

Celles que je connais sont rarement totalement démocratique, mais c'est pyramidal. La FFJdR a eu un tel système avec AG locale faisant des remontées à l'AG nationale.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar PM » 03 Avr 2014 08:27

Kakita Inigin a écrit:Le Sden fait des AG en ligne depuis deux-trois ans.
La Voix de Rokugan fait une AG physique à Paris vers Noël en comptant sur le fait que les adhérents qui viennent du plus loin montent pour passer les fêtes en famille ou sont à Lille. Les autres votent par correspondance ou habitent Paris.

En fait la Voix illustre le problème des assos nationales : 2/3 des adhérents en région parisienne, 90% des participants aux AG en région parisienne.


Comme dit précédemment le GROG fait aussi ses AG en ligne.
Sur ML dédiée à l'asso (par opposition avec celles dédiées aux ficheurs et aux processus de validation et de gestion du site), sur une période normalement d'une quinzaine de jours, mais susceptibles de se prolonger si les discussions le nécessitent. Utilisation du système de sondage§vote du groupe yahoo de la ML pour les votes.Si à un moment donné une discussion semble le nécéssiter, on peut passer sur une audio-conf un soir.
Ca tourne bien.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Sybille » 03 Avr 2014 19:24

PM a écrit:Comme dit précédemment le GROG fait aussi ses AG en ligne.
Sur ML dédiée à l'asso (par opposition avec celles dédiées aux ficheurs et aux processus de validation et de gestion du site), sur une période normalement d'une quinzaine de jours, mais susceptibles de se prolonger si les discussions le nécessitent. Utilisation du système de sondage§vote du groupe yahoo de la ML pour les votes.Si à un moment donné une discussion semble le nécéssiter, on peut passer sur une audio-conf un soir.
Ca tourne bien.


Perso, c'est ma solution préférée...
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