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[statuts] Corum or not Corum ?

Travail de proposition de nouveaux statuts pour la FFJdR en 2014

Modérateur: CA FFJDR

Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar lupin » 08 Avr 2014 01:00

L'Ogre a écrit:Et je vous avoue que pour avoir participé à des AG de la FFJDR où on est constamment en train de recompter le quorum c'est extrêmement ch.... ! Et ça donne pas envie de rester du coup on se casse et il faut encore recompter le quorum.... C'est vécu pour de vrai ! ET ça moi je dis : Plus jamais ! Si la démocratie c'est faire braire les gens qui s'intéressent jusqu'à ce qu'ils craquent, je trouve qu'il y a quelque chose de pourri au royaume.... :mrgreen:

L'Ogre a écrit:Moi j'ai emmené des gens dans les AG de la FFJDR qui en ont été dégoutés à cause de ces conneries ! Il n'y ont rien trouvé de démocratique puisque rien ne s'est décidé on avait juste discuté du formel pas du fond !


Je pense qu'on tire sur l'ambulance ici :reddition: : je rappelle que le problème ne venait pas des statuts (certes très mal écrits), car s'ils avaient été respectés, un CA aurait été réélu durant l'été et les adhésions auraient été validées.
Pour ceux qui veulent se faire une idée, le CR est dispo en ligne: http://forums.ffjdr.org/viewtopic.php?f=68&t=17061.

L'Ogre a écrit:Il faut faire confiance aux gens en démocratie c'est ça le plus important. Si notre objectif est clair il n'y a pas de raison objective pour qu'une partie des gens de l'association prennent des décisions contre la majorité des adhérents de celle-ci.

Les statuts sont là pour encadrer le fonctionnement et poser des limites. C'est bien parce qu'il y a eu des problèmes que la dernière année a posé problème. Les statuts ne peuvent partir du principe que tout se passera bien, car alors on peut considérer aussi qu'ils sont inutiles.
Ils doivent aussi préciser le fonctionnement dans des cas qu'on doit espérer ne jamais arriver (comme une dissolution par exemple).

En résumé, il est préférable d'avoir un article gérant une situation qui n'arrivera pas plutôt que de manquer d'une règle indiquant comment gérer une situation qui aura lieu.

L'Ogre a écrit:J'ai dit qu'à la limite j'accepterai un quorum d'ouverture et à condition qu'on n'ait pas 25 sortes de quorums différents. Mais tout le reste je m'y oppose!

Pour avoir vu fonctionner les quorums par vote, je t'assure qu'il n'y a rien de complexe. Le secrétaire de séance met à jour les membres présents et vérifie le quorum lors d'une arrivée/départ, ça prend 10 secondes. Je comprend que cela paraisse étonnant quand on ne l'a pas vu fonctionner, mais c'est fonctionnel.

Concernant les quorums, il me semble difficile de nous contenter d'un quorum faible pour une décision d'AGE qui influe lourdement sur la vie de l'asso.

Il faudra sans doute deux quorums distincts, mais je crois comprendre ton souci: serais-tu d'accord pour dire que si les statuts sont clairs et compréhensibles, ils ne poseront pas de problème ?
Car je suis d'accord pour les garder le plus simples possible, la lisibilité engendre la compréhension du plus grand nombre.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar L'Ogre » 08 Avr 2014 12:45

Moi je ne parle pas que de cette AG là ! Je parle de toutes les autres où on arrivait au bout de deux heures à ne s'être toujours pas mis d'accord sur le quorum ! J'avoue que lorsque je me déplace çà une AG ce n'est pas pour discuter du quoum. Alors ça me gonfle très vite ce genre de trucs. C'est une maladie endémique de la FFJDR on est sans cesse sur du formel et on aborde pas les trucs importants du coup on passe pour des branques et les gens s'en vont ! Quand on voit les gens qui sont partis entre 2010 et 2013 ça fait froid dans le dos et la plupart du temps que j'arrive à revoir ces gens qui sont partis ils me disent tous que ces aspects formels les ont dégoutés ! Et j'insiste ce n'est pas que l'AG de décembre que je vise par mon propos. D'ailleurs si je voulais aller plus loin l'AG de mars qui a eu le moins de formalisme parmi celles que j'ai connues (et pour cause ! De toute façon ce n'était pas conforme ! ) C'est celle qui nous vaut le plus de félicitations... Car au lieu de s'écharper sur des formalités on a pris le taureau par les cornes et on a pris de vraies décisions.

Et il ne faut pas perdre de vue que l'AG est prévue sur un temps long par forum !Alors je veux bien qu'on décompte une majorité qualifiée après chaque vote pour savoir si elle peut être valable. reste à savoir ce qui se passera si on la décrète nulle. On revote derrière sans majorité qualifiée ? Du coup on peut aboutir à cette situation absurde : On est 15 à voter on est unanime pour la proposition mais on a pas la majorité qualifiée du coup on revote. Les 15 en question par lassitude ou par négligence ne répondent pas au nouveau vote mais il y en a 3 autres qui s'expriment mais sont unanimes contre cette fois-ci ! Du coup on rejette une proposition qui avait 15 voix contre 3 !
Normalement ce qui devrait se passer :
Une proposition est faite sur le forum partie adhérents : On cherche à convaincre on amende et on aboutit à une propositions sur laquelle on appelle les scrutins (avec letsvote now un courriel est envoyé à chaque adhérent l'invitant à voter.) on laisse ouvert le scrutin pendant quelques jours, au besoin on rappelle qu'un vote est en cours pour ceux qui n'ont pas encore répondu.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Sybille » 08 Avr 2014 12:51

Je plussoie 10.000 fois l'Ogre.
Puisque nous nous orientons vers des votes en ligne, la notion de quorum (qui doit constater une présence à un instant T) perd de sa signifiance.
Si, sur une période de 15 jours, la personne n'est pas venue voter, c'est qu'elle ne peut/veut pas et refaire le vote n'y changera rien.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Menhir » 08 Avr 2014 12:59

L'Ogre a écrit:Alors ça me gonfle très vite ce genre de trucs. C'est une maladie endémique de la FFJDR on est sans cesse sur du formel et on aborde pas les trucs importants du coup on passe pour des branques et les gens s'en vont ! Quand on voit les gens qui sont partis entre 2010 et 2013 ça fait froid dans le dos et la plupart du temps que j'arrive à revoir ces gens qui sont partis ils me disent tous que ces aspects formels les ont dégoutés !

:+1:
Souvenez-vous que la FFJDR n'est pas un but mais un moyen. Les status ne sont pas à prendre à la légère mais ce n'est pas ce qui doit primer dans les actions à entreprendre.
Moi aussi, quand je lis dans le CR de décembre le temps occupé par les pinaillages sur les adhésions (en début) et le quorum (à la fin), ça donne envie de pleurer. :help:

Œuvrons dans la sérénité et évitons de ressasser le passé inutilement. :priere:
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Kakita Inigin » 08 Avr 2014 18:06

Je vous propose la formulation suivante :

Article X - l'Assemblée générale ordinaire a écrit:X-1 L'assemblée générale ordinaire se réunit tous les ans sur le forum de la FFJdR.
Elles est convoquée un mois à l'avance par le secrétaire, par tout moyen à sa disposition pour joindre tous les membres, et par affichage sur le site de la FFJdR. Les documents nécessaires à la compréhension de l'Ordre du Jour sont joints à la convocation, de même que le bilan financier annuel et les prévisions pertinentes.
Elle est ouverte par le président (ou son représentant) qui crée autant de sujets que de points à l'ordre du jour. L'ouverture de l'assemblée générale est notifiée aux membres.

X-2 Elle se déroule en deux périodes :
- deux semaines de débat sur tous les points portés à l'ordre du jour, à partir de l'ouverture du dernier des sujets contenus dans l'Ordre du Jour. Durant ces deux semaines, un rappel doit avoir lieu des sièges à renouveler au conseil d'administration ainsi que des administrateurs souhaitant démissionner.
- deux semaines de vote sur ces points, à partir de la fin de la période précédente.
Les conditions de vote doivent permettre d'assurer un secret et une fiabilité raisonnables. L'ouverture de la période des votes fait l'objet d'au moins une notification aux membres.

X-3 Parmi les points fixés à l'Ordre du Jour figurent obligatoirement :
- le règlement de litiges concernant les adhésions (1)
- l'approbation des cooptations d'administrateurs provisoires - ces administrateurs ainsi élus le deviennent pour deux ans si leur siège aurait dû être renouvelé à cette assemblée générale, pour un an sinon.
- la motivation par le CA des refus d'adhésions et de radiations prononcées
- le bilan de l'année écoulée sanctionné par le vote du bilan moral
- le bilan financier de l'année écoulée sanctionné par le vote du quitus
- les projets pour l'année à venir sanctionnés si nécessaire par des votes formels
- l'élection pour deux ans de la fraction du CA qui reste à renouveler.

X-4 A la fin de la période d'un mois, le secrétaire dispose de deux semaines pour rédiger, faire approuver par le nouveau Conseil d'administration, et publier le compte-rendu de l'assemblée générale (période de passation). Les membres du CA qui quittent leur siège le font à la fin de la seconde période de l'assemblée générale. Les membres du CA nouvellement élus reçoivent, dès la fin de l'élection, les accès nécessaires.

X-5 Durant la première période, tout adhérent peut imposer un vote sur
- la validation d'un refus d'adhésion ou d'une radiation. En cas d'invalidation par l'Assemblée générale, cela entraîne la démission du conseil d'administration.
- la validation de tout projet présenté par les membres du CA.

X-6 Durant le mois qui voit l'assemblée générale ordinaire se dérouler, tout adhérent ou scrutateur (2) peut ouvrir des sujets sur tout sujet à sa convenance. Tout sujet ouvert durant la première période peut faire l'objet d'un vote formel des adhérents (selon la condition prévue en X-5). Les décisions prises doivent être intégrées dans les conclusions de l'assemblée générale.

X-7 Tout adhérent (personne physique ou morale) à jour de cotisation durant le mois de l'assemblée générale peut se présenter au conseil d'administration, sous réserve de s'être présenté sur le forum et d'y avoir affiché une profession de foi avant le début de la période de vote. Cette profession de foi peut se référer à des projets collectifs, émanent d'autres associations ou à des partenariats en cours ou à développer.


(1) j'entends par là les adhésions en retard de prise en compte
(2) la mention de scrutateur requiert qu'ils aient les droits d'accès au forum adhérent (même si on ne dit pas que l'AG se déroule sur le forum adhérents).

cette proposition extrait la problématique du quorum - le forum réglant la question. A voir comment on fait pour les assemblées générales extraordinaires.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar lupin » 08 Avr 2014 18:42

Les «précités» devraient être précisés, c'est con mais on a déjà eu des soucis de compréhension sur ce genre de choses avec des statuts qui n'étaient pas assez précis.

Il faut ajouter que les documents étudiés dans l'ordre du jour doivent être fournis en même temps que l'ordre du jour, de même que la trésorerie sur demande.

Il serait bon de prévoir de valider un CR par les présents afin qu'il soit représentatif.

Je comprend le principe de lier le vote d'un refus d'adjésion à un vote de confiance pour éviter que le CA refuse une adhésion à la légère, mais le principe de vote lié ne me semble pas bon: forcer les adhérents à voter confiance au CA et refus de l'adhésion ou démission du CA et acceptation de l'adhésion me semble un peu ultra.

Je ne suis pas sûr de comprendre comment le pb du quorum est résolu: si quelqu'un ne peut passer souvent, il ne va pas pouvoir voir les votes ouverts. En revanche, une action utile serait d'envoyer un second courriel aux membres à la fin de la première période (propositions de votes) afin de rappeler que les votes commencent, et avec un lien vers une page recensant tous les votes (et qui est fixée et ne changera pas après cet envoi).
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Sybille » 08 Avr 2014 18:46

"l'approbation des cooptations d'administrateurs provisoires - ces administrateurs ainsi élus le deviennent pour deux ans si leur siège aurait dû être renouvelé à cette assemblée générale, pour un an sinon"

Ce point ne me convient pas : pourquoi passer avant le vote "normal" alors que le CA doit être élu lors de cette AG ?

"la validation d'un refus d'adhésion ou d'une radiation. En cas d'invalidation par l'Assemblée générale, cela entraîne la démission du conseil d'administration."

Pourquoi ?

Sinon, le reste me semble très bien.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Kakita Inigin » 08 Avr 2014 19:05

J'ai pris en compte (corps du texte) les remarques de lupin (validation du CR par le CA : la validation par les présents est... juste trop longue, et encore j'ai rajouté une semaine), sauf le refus de validations décisions du CA (qui me paraît lié au sujet ad hoc à côté, je dois en faire une synthèse, j'éditerai).

Pour le quorum, j'ai ajouté le besoin d'au moins une notification : si nous retenons l'option externe (letsvotenow), il y aura une tripotée de mails, si c'est par sondage effectivement un rappel peut servir.

Pour Sybille : si c'est juste la validation des cooptations pour la durée écoulée, à charge au vote suivant de prolonger ou pas... autant ne pas voter (et juste dire que les cooptations s'entendent jusqu'à la prochaine AG, où les sièges vides seront simplement remis aux voix).

Pourquoi, parce que si le CA fait n'importe quoi, il saute. A mon avis c'est un puissant moyen d'éviter qu'il fasse des conneries (cela ne veut pas dire qu'il faut maintenir la clause de non-explication des refus, bien au contraire).
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar Sybille » 08 Avr 2014 19:17

Kakita Inigin a écrit:Pourquoi, parce que si le CA fait n'importe quoi, il saute. A mon avis c'est un puissant moyen d'éviter qu'il fasse des conneries (cela ne veut pas dire qu'il faut maintenir la clause de non-explication des refus, bien au contraire).


Y'a quand même un gouffre entre refuser une adhésion et "faire n'importe quoi".
Que l'AG invalide le refus, OK, que ça "juge" le CA, je trouve ça trop gros pour une petite assoc.
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Re: (statuts) Corum or not Corum ?

Messagepar L'Ogre » 08 Avr 2014 21:56

Sans compter que dans le CA on n'est pas forcément tous d'accord ! Imagine que sur nous six nous soyons 5 à penser qu'il faut exclure et que le dernier pense le contraire. L'AG invalide et celui qui pensait le contraire saute avec les autres ! :gratgrat: :ouch:

@ lupin Ça résoud le problème parce que ça laisse du temps pour réagir et que par ailleurs on a envoyé plusieurs courriels. L'un pour dire que ça allait commencer. Le second pour dire que tous les points à l'ordre du jour étaient désormais en débats
sur le forum et le troisième pour appeler au vote éventuellement un dernier peu de temps avant la clôture pour rappeler. Si d'aventure malgré tout cela l'aventurier n'a pas fait d'effort et ben pas d'XP et pis c'est tout !
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