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[statuts] élection du CA

Travail de proposition de nouveaux statuts pour la FFJdR en 2014

Modérateur: CA FFJDR

[statuts] élection du CA

Messagepar lupin » 05 Avr 2014 16:35

Plusieurs types de scrutin peuvent être choisis.
Le vote peut se faire en vote pour/contre pour chaque canddiat, ou juste en indiquant un nombre maximum de candidats, ceux étant cités le plus étant élus.
Parmi le scrutin par liste ou le panachage, le faible nombre de candidatures oriente vers le panachage.
Le renouvellement peut se faire par roulement afin d'avoir une continuité, ou en totalité. Le roulement permet d'avoir une continuité dans les actions du CA.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar mamzelle_a » 05 Avr 2014 19:04

Ha ben là dessus aussi j'avais une question en stock après avoir lu les feuilletons de 2013/novembre-décembre-2014/janvier-février-mars (certains en larges diagonales je l'avoue).
Elle est peut être déjà abordée ailleurs (pardon par avance) ou triviale à répondre (re-mes plus plates...), mais je la pose quand même.
Et je précise que je n'ai auuuuucune compétence ou connaissance dans le domaine abordé :ouch: Soyez indulgents :priere:

Au vu du passif "récent", n'y a-t-il pas lieu de définir une sorte de procédure d'urgence en cas de désistement massif et chute de membres au CA ?
Par exemple : à moins de 5 (3? 7 ?...) membres au CA, déclencher automatiquement une nouvelle [instance qui va bien] pour laquelle les quotas et autres saletés applicables sont réduites à minima ?

Ce dans l'objectif avoué et clair d'augmenter l'effectif rapidement pour remettre l'asso sur pieds, sans histoires de Quorum/Quota/Statuts/nya-nya-nya ?

Déjà, est-ce que c'est possible ?
Et ensuite, est-ce que c'est souhaité ?
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 05 Avr 2014 19:11

Les CA élus pour de nombreuses années, à renouvellement partiel, en quoi est-ce plus souple que des mandats annuels ? Ne serait-ce pas une bonne occasion de liquider la clause des deux ans qui me semble lourde (si vous avez des arguments e faveur de mandats longs, ne vous privez pas de les exposer).

Je trouve qu'il faut éviter les CA nombreux. D'une part parce que plus d'un fers de l'asso au CA, c'est ridicule, ensuite parce que c'est difficile à gérer. Dix, c'est bien. On peut monter à douze mais c'est un maximum. Si on veut absolument voir des représentants de "grosses" assos on peut les inviter systématiquement...

Pour moi le scrutin devrait être individuel : x personnes se présentent, il y a dix sièges, l'AG peut voter pour tous en bloc ou séparément. Sont élus ceux qui ont la majorité des voix. En cas de surnombre (nombre de personnes approuvées trop nombreux) on élit ceux qui ont eu le plus de voix. En cas d'égalités de voix on applique une règle d'âge (le plus jeune par exemple).
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 05 Avr 2014 19:28

Sybille l'a dit : en cas de démission, les autres administrateurs nomment des administrateurs provisoires. Le problème de la FFJdR était en réalité celui, non de la désaffection des administrateurs, mais de l'état de guerre interne qui empêchait de gérer la situation par la méthode "normale" (intégration des adhérents dynamiques, y compris les opposants, pour cause de situation d'urgence) et de voir les choses de façon sereine (une asso qui dort pendant six mois, ce n'est pas grave ; et si vraiment c'est grave, on peut toujours faire une AG).

Cela étant, on peut parfaitement prévoir des cas futurs où les instances normales ne fonctionnent pas comme il est prévu, auquel cas :
- soit, en-dessous d'un certain seuil d'administrateurs (4 ou moins) les derniers administrateurs doivent convoquer une AGE qui délibère sans quorum et qui n'a pour but que d'élire de nouveaux admins ;
- soit, en-dessous d'un certain seuil d'administrateurs (4 ou moins), un "conseil de surveillance" (ou une "réserve") intègre automatiquement le CA. Ce conseil est défini soit par voie statutaire/RI (par exemple, les modérateurs et administrateurs forum) soit par une liste établie par chaque nouveau CA.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar L'Ogre » 05 Avr 2014 23:12

D'abord je ne pense pas qu'un mandat de 2 ans soit long !

Ensuite il faut des gardes-fous : Si le CA Trucmuche s'est engagé dans un projet qu'il adorait avec une association machin-chouette, le CA bidule doit avoir l'obligation d'honorer l'engagement de l'association. Il reste à un CA d'avoir la sagesse de ne pas s'engager trop vite si on sait qu'on est en bout de parcours...

Moi j'aime bien la durée triennale avec renouvellement par tiers. Ça crée parfois un paradoxe les deux premières années mais ensuite ça peut se dérouler assez bien. En gros le CA est élu la première fois pour 3 ans puis la première année il faut en trouver un tiers (3 ou 4 en fonction du nombre d'administrateurs) donc il faut trouver 3 ou 4 gars ou fille qui soit n'ont plus envie de continuer soit remette en jeu leur mandat et qui se représentent pour 3 nouvelles années (donc ils en feront 4 !) la seconde année c'est la même chose puis la troisième année les 3 ou 4 qui restent sont contraints de le faire etc...

Pour le nombre d'administrateurs je pense qu'il vaut mieux garder un nombre assez restreint de 9 à 12 me semble une bonne limite.

Pour ce qui est des situations exceptionnelles, le vrai problème c'est qu'on ne peut jamais vraiment les prévoir toutes et du coup c'est toujours compliqué. Il faut donc s'en référer à la sagesse populaire de l'AG pour les résoudre. Les statuts risquent au contraire de compliquer la situation et de rendre impossible une situation qui devrait être possible.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Morgan Kane » 06 Avr 2014 08:54

1) un an c'est trop court ! On passe son temps en élection.

2) si l' AG est annuelle, le CA en place présente un rapport moral. Si le rapport moral n'est pas voté, il est désavoué et démissionne.

3) Pour une si petite association, le seul scrutin qui a un sens est le scrutin plurinominal majoritaire. J'explique: 30 membres et 6 membres à élire parmi 8 candidats: chaque électeur choisit 6 candidats et chaque candidat choisi a une voix. Les 6 élus sont ceux qui obtiennent le plus de voix.

4) Rien n'empêche les candidats de se grouper par liste et de présenter une profession de foi commune.

C'est comme cela que cela se passe dans les petites communes.

5) Un mode de vote pratiqué dans beaucoup d'associations est le vote par correspondance après l' AG. Il permet d'assurer le caractère secret du vote et de faire participer ceux qui n'oint pu assister à l' AG.

Son inconvénient est le coût dans la mesure où une double enveloppe doit être fournie à chaque membre.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Nononeo » 06 Avr 2014 20:00

Pour une asso de JDR qui a déjà des difficultés à fonctionner, 2 ans me parait beaucoup trop et fera peur à certains.

Le scrutin par liste me parait aussi inapproprié. Je préfère voir des candidatures individuelles et jauger si la personne semble avoir la carrure pour aller au CA. Regardez les municipales, la théorie veut qu'on élise des conseillers municipaux qui eux même dans un second degré éliront le maire (etc...). Dans la réalité, on se retrouve à un scrutin par liste, avec de gros d'affrontements d'idées, de visions (clans et clivages) et avec des postes déjà attribués par ce petit groupe d'amis (tête de liste = maire). On tue la diversité, je préfère que nous tentions de laisser sa chance à chaque personne.

EDIT et PS : une asso peut se présenter au CA ?
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 06 Avr 2014 20:25

EDIT et PS : une asso peut se présenter au CA ?

Oh que oui ! Elles sont membres, et éligibles. Il y a même des clauses spécifiques de perte du siège d'administrateur liée au mandat par une asso. (Si l'asso que tu représentes te dégage, tu cesses de siéger au CA, logique).
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar lupin » 06 Avr 2014 20:46

  • La durée du mandat: plus d'un an permet d'assurer des projets plus longs. Plus de 2 ans me semble impossible, les admin de la FFJdR ont une durée de vie courte (et je parle pas des dernières années où ça tombait à 6 mois, je pense qu'avant, c'était autour de 2 ans).
  • Le nombre d'administrateurs: on n'a jamais vraiment dépassé la dizaine, mais les premiers statuts prévoyaient 30 sièges. En pratique, cela permet d'avoir plein de bras, mais effectivement rend la gestion difficile. 10 me semblerait bien vu le travail avec possibilité de nommer des chargés de missions sans pouvoir de vote pour les appuyer, et qui pourraient voir ainsi si monter au CA les tente.
  • Le renouvellement tournant: comme dit par mes honorables forumistes, cela permet d'assurer une continuité dans la direction de l'asso car même si le nouveau CA est de bonne volonté, le transfert de compétences est ce qui pose le plus de problème en asso.
  • Le scrutin par liste: il permet d'avoir un projet cohérent plutôt qu'un assemblage hétéroclite de personnes qui vont perdre du temps à accorder leur violons en début de mandat, mais il rend plus difficile la présence de profils différents (et donc une bonne représentativité des rôlistes).
  • La majorité qualifiée pour une élection d'administrateur: si on a 50 membres et 20 candidats, personne n'aura la majorité et on va se retrouver mal. Cela peut paraître capilotracté mais c'est une situation bien réelle. La question devient alors «est-il préférable d'avoir un CA vide ou un CA représentatif de la majorité de l'AG ?». J'aime bien la solution de Morgan Kane de présentation individuelle mais possibilité de présenter une liste.
  • Le vote des absents: le mode de scrutin peut permettre le vote par correspondance, mais il est vrai qu'un mode de vote électronique respectant certains critères serait avantageux.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 06 Avr 2014 20:50

Le scrutin par liste: il permet d'avoir un projet cohérent plutôt qu'un assemblage hétéroclite de personnes qui vont perdre du temps à accorder leur violons en début de mandat, mais il rend plus difficile la présence de profils différents (et donc une bonne représentativité des rôlistes).
Surtout, pour moi, ça verrouille l'élection. SI tu as un groupe de dix candidats regroupés, ils sont sûrs d'occuper tous les sièges.
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