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[statuts] élection du CA

Travail de proposition de nouveaux statuts pour la FFJdR en 2014

Modérateur: CA FFJDR

[statuts] élection du CA

Messagepar lupin » 05 Avr 2014 16:35

Plusieurs types de scrutin peuvent être choisis.
Le vote peut se faire en vote pour/contre pour chaque canddiat, ou juste en indiquant un nombre maximum de candidats, ceux étant cités le plus étant élus.
Parmi le scrutin par liste ou le panachage, le faible nombre de candidatures oriente vers le panachage.
Le renouvellement peut se faire par roulement afin d'avoir une continuité, ou en totalité. Le roulement permet d'avoir une continuité dans les actions du CA.
- Lupin.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Sybille » 05 Avr 2014 18:44

Perso, je vois bien...
- un CA élu pour trois ans avec renouvellement d'un tiers chaque année : ça permet une continuité et un "rafraichissement" en même temps
- un CA nombreux, genre jusqu'à un max de 21 ou 30... (Ca permet en plus que siègent des individuels + des représentants de grosses assocs)
- je suis résolument contre tout vote par liste : genre t'as deux listes et, sur chaque liste, des gars dont la gueule ne te revient pas et tu devrais voter quand même ?
Ça se comprend dans les élections de grosses communes, pour des raisons pratiques, mais c'est impensable dans une petite structure.
- un membre du CA doit avoir au moins 50 % des voix, je pense, sinon ça craint... (et, parmi ceux ayant ces 50 %, sont élus les n qui ont le plus de voix)
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar mamzelle_a » 05 Avr 2014 19:04

Ha ben là dessus aussi j'avais une question en stock après avoir lu les feuilletons de 2013/novembre-décembre-2014/janvier-février-mars (certains en larges diagonales je l'avoue).
Elle est peut être déjà abordée ailleurs (pardon par avance) ou triviale à répondre (re-mes plus plates...), mais je la pose quand même.
Et je précise que je n'ai auuuuucune compétence ou connaissance dans le domaine abordé :ouch: Soyez indulgents :priere:

Au vu du passif "récent", n'y a-t-il pas lieu de définir une sorte de procédure d'urgence en cas de désistement massif et chute de membres au CA ?
Par exemple : à moins de 5 (3? 7 ?...) membres au CA, déclencher automatiquement une nouvelle [instance qui va bien] pour laquelle les quotas et autres saletés applicables sont réduites à minima ?

Ce dans l'objectif avoué et clair d'augmenter l'effectif rapidement pour remettre l'asso sur pieds, sans histoires de Quorum/Quota/Statuts/nya-nya-nya ?

Déjà, est-ce que c'est possible ?
Et ensuite, est-ce que c'est souhaité ?
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 05 Avr 2014 19:11

Les CA élus pour de nombreuses années, à renouvellement partiel, en quoi est-ce plus souple que des mandats annuels ? Ne serait-ce pas une bonne occasion de liquider la clause des deux ans qui me semble lourde (si vous avez des arguments e faveur de mandats longs, ne vous privez pas de les exposer).

Je trouve qu'il faut éviter les CA nombreux. D'une part parce que plus d'un fers de l'asso au CA, c'est ridicule, ensuite parce que c'est difficile à gérer. Dix, c'est bien. On peut monter à douze mais c'est un maximum. Si on veut absolument voir des représentants de "grosses" assos on peut les inviter systématiquement...

Pour moi le scrutin devrait être individuel : x personnes se présentent, il y a dix sièges, l'AG peut voter pour tous en bloc ou séparément. Sont élus ceux qui ont la majorité des voix. En cas de surnombre (nombre de personnes approuvées trop nombreux) on élit ceux qui ont eu le plus de voix. En cas d'égalités de voix on applique une règle d'âge (le plus jeune par exemple).
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Sybille » 05 Avr 2014 19:12

mamzelle_a a écrit:Ha ben là dessus aussi j'avais une question en stock après avoir lu les feuilletons de 2013/novembre-décembre-2014/janvier-février-mars (certains en larges diagonales je l'avoue).
Elle est peut être déjà abordée ailleurs (pardon par avance) ou triviale à répondre (re-mes plus plates...), mais je la pose quand même.
Et je précise que je n'ai auuuuucune compétence ou connaissance dans le domaine abordé :ouch: Soyez indulgents :priere:

Au vu du passif "récent", n'y a-t-il pas lieu de définir une sorte de procédure d'urgence en cas de désistement massif et chute de membres au CA ?
Par exemple : à moins de 5 (3? 7 ?...) membres au CA, déclencher automatiquement une nouvelle [instance qui va bien] pour laquelle les quotas et autres saletés applicables sont réduites à minima ?

Ce dans l'objectif avoué et clair d'augmenter l'effectif rapidement pour remettre l'asso sur pieds, sans histoires de Quorum/Quota/Statuts/nya-nya-nya ?

Déjà, est-ce que c'est possible ?
Et ensuite, est-ce que c'est souhaité ?


En réalité, la situation n'aurait pas dû se produire : lorsqu'un membre du CA démissionne, les autres membres du CA doivent pourvoir à son remplacement.
Et un CA qui s'estime trop peu nombreux peut toujours convoquer une AG, de même qu'un quart des adhérents (en général).
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Sybille » 05 Avr 2014 19:23

Kakita Inigin a écrit:Les CA élus pour de nombreuses années, à renouvellement partiel, en quoi est-ce plus souple que des mandats annuels ? Ne serait-ce pas une bonne occasion de liquider la clause des deux ans qui me semble lourde (si vous avez des arguments e faveur de mandats longs, ne vous privez pas de les exposer).


Pour l'administrateur, l'avantage du mandat d'un an, c'est que, si tu en as marre au bout d'un an, tu n'as pas à démissionner, tu ne te représentes pas.
En terme d'image, c'est mieux.
Mais c'est le seul avantage que je vois.
Lesquels avantages vois-tu, toi, par exemple ?

Avantage du mandat de plus d'un an :
Tout simplement, les projets, en général, les demandes de subventions, etc. tout cela vit sur plus d'un an.
Exemple ALC :
Un CA est élu au 1/7/14.
Nous sommes en septembre 14 et je décide d'organiser une convention en septembre 15 (un an, ce n'est pas superflu).
Je contacte le CA, il adore mon idée et décide que la FFJdR va le soutenir à fond.
1/7/15, le CA est renouvelé en entier (tout le monde en avait marre) et non d'un tiers et le nouveau CA déteste ce projet...

Ca craint.

Je ne connais aucune fonction où on préconise d'aussi courtes périodes.

L'expérience du boulot me ferait dire que les gens qui ne restent qu'un an sont ceux qui fuient les soucis qu'ils vont créer...
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Kakita Inigin » 05 Avr 2014 19:28

Sybille l'a dit : en cas de démission, les autres administrateurs nomment des administrateurs provisoires. Le problème de la FFJdR était en réalité celui, non de la désaffection des administrateurs, mais de l'état de guerre interne qui empêchait de gérer la situation par la méthode "normale" (intégration des adhérents dynamiques, y compris les opposants, pour cause de situation d'urgence) et de voir les choses de façon sereine (une asso qui dort pendant six mois, ce n'est pas grave ; et si vraiment c'est grave, on peut toujours faire une AG).

Cela étant, on peut parfaitement prévoir des cas futurs où les instances normales ne fonctionnent pas comme il est prévu, auquel cas :
- soit, en-dessous d'un certain seuil d'administrateurs (4 ou moins) les derniers administrateurs doivent convoquer une AGE qui délibère sans quorum et qui n'a pour but que d'élire de nouveaux admins ;
- soit, en-dessous d'un certain seuil d'administrateurs (4 ou moins), un "conseil de surveillance" (ou une "réserve") intègre automatiquement le CA. Ce conseil est défini soit par voie statutaire/RI (par exemple, les modérateurs et administrateurs forum) soit par une liste établie par chaque nouveau CA.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar L'Ogre » 05 Avr 2014 23:12

D'abord je ne pense pas qu'un mandat de 2 ans soit long !

Ensuite il faut des gardes-fous : Si le CA Trucmuche s'est engagé dans un projet qu'il adorait avec une association machin-chouette, le CA bidule doit avoir l'obligation d'honorer l'engagement de l'association. Il reste à un CA d'avoir la sagesse de ne pas s'engager trop vite si on sait qu'on est en bout de parcours...

Moi j'aime bien la durée triennale avec renouvellement par tiers. Ça crée parfois un paradoxe les deux premières années mais ensuite ça peut se dérouler assez bien. En gros le CA est élu la première fois pour 3 ans puis la première année il faut en trouver un tiers (3 ou 4 en fonction du nombre d'administrateurs) donc il faut trouver 3 ou 4 gars ou fille qui soit n'ont plus envie de continuer soit remette en jeu leur mandat et qui se représentent pour 3 nouvelles années (donc ils en feront 4 !) la seconde année c'est la même chose puis la troisième année les 3 ou 4 qui restent sont contraints de le faire etc...

Pour le nombre d'administrateurs je pense qu'il vaut mieux garder un nombre assez restreint de 9 à 12 me semble une bonne limite.

Pour ce qui est des situations exceptionnelles, le vrai problème c'est qu'on ne peut jamais vraiment les prévoir toutes et du coup c'est toujours compliqué. Il faut donc s'en référer à la sagesse populaire de l'AG pour les résoudre. Les statuts risquent au contraire de compliquer la situation et de rendre impossible une situation qui devrait être possible.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Morgan Kane » 06 Avr 2014 08:54

1) un an c'est trop court ! On passe son temps en élection.

2) si l' AG est annuelle, le CA en place présente un rapport moral. Si le rapport moral n'est pas voté, il est désavoué et démissionne.

3) Pour une si petite association, le seul scrutin qui a un sens est le scrutin plurinominal majoritaire. J'explique: 30 membres et 6 membres à élire parmi 8 candidats: chaque électeur choisit 6 candidats et chaque candidat choisi a une voix. Les 6 élus sont ceux qui obtiennent le plus de voix.

4) Rien n'empêche les candidats de se grouper par liste et de présenter une profession de foi commune.

C'est comme cela que cela se passe dans les petites communes.

5) Un mode de vote pratiqué dans beaucoup d'associations est le vote par correspondance après l' AG. Il permet d'assurer le caractère secret du vote et de faire participer ceux qui n'oint pu assister à l' AG.

Son inconvénient est le coût dans la mesure où une double enveloppe doit être fournie à chaque membre.
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Re: [statuts] élection du CA

Messagepar Sybille » 06 Avr 2014 10:29

Morgan Kane a écrit:Son inconvénient est le coût dans la mesure où une double enveloppe doit être fournie à chaque membre.


Ca, clairement, le coût papier + timbres, on doit le faire disparaître puisqu'on vit à une époque où il y a des solutions alternatives.
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